Mentions légales

Hébergement : OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Crédits photographiques : Ecole Centrale de Marseille

Directrice de la publication et de la rédaction : Carole Deumié, en sa qualité de directrice de l’établissement

Pour le compte de : Ecole Centrale de Marseille

Le présent site est déclaré propriété de l’école centrale de Marseille, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel dont le siège est situé :

Pôle de l’Etoile
Technopole de Château-Gombert
38 rue Frédéric Joliot-Curie
F-13 451 MARSEILLE Cedex 13

Activité : enseignement supérieur
N° d’inscription au registre du commerce : 1913400

Conditions d’utilisation

Vous êtes actuellement connecté au site du projet Echanges Phocéens porté par l’Ecole Centrale de Marseille.

L’utilisateur ayant accès à ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Information sur les cookies

Par respect pour votre vie privée et vos données personnelles, ce site web n’utilise pas de cookies et ne conserve aucune information à votre sujet.
Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Vos données de connexion et vos préférences d’utilisation font ainsi l’objet d’un traitement informatique, afin de vous permettre de ne pas avoir à saisir les mêmes informations à chaque fois que vous visitez notre site Internet. Les cookies sont également utilisés pour optimiser la performance du site (analyser son audience et par suite améliorer ses contenus). Ils facilitent encore votre navigation et vous aident à trouver un contenu spécifique plus rapidement.

Gestion des données personnelles

Les destinataires de ces données sont les agents habilités de Centrale Marseille ainsi que la société prestataire chargée de la gestion et de la maintenance de ce site internet. Les présentes données personnelles seront conservées pour une durée n’excédant pas 13 mois.

Pour plus d’informations sur les traitements de données à caractère personnel effectués par le Centrale Marseille, vous pouvez vous reporter au pargraphe portant sur sa politique de protection sur les données personnelles.

Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, l’Ecole Centrale Marseille est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

Marques et logos, liens hypertextes

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de Ecole Centrale de Marseille.

Exploitation des informations

Malgré le soin apporté au traitement des informations, l’Ecole Centrale de Marseille décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. L’Ecole Centrale de Marseille ne peut être tenue responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.

Liens

L’Ecole Centrale de Marseille est soucieuse de la qualité des liens dont elle fait mention. Toutefois, l’Ecole Centrale de Marseille décline toute responsabilité sur le contenu des sites présentés.